Armand Gersanois


De: GERSANOIS Armand
Objet:
au conseil d'administration de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales (CIPAV) à l'issue du scrutin du
15 décembre 2017
3. Au titre du groupe 3 – Interprofessionnel
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
élection
15 Novembre 201915/11/2019
De: Armand Gersanois
Objet:
membres de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
prévue à
l'article 26 du décret n° 2014-1043 du
12 septembre 2014
relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie, notamment ses articles 26 à 28 :
représentants des ostéopathes exerçant à titre exclusif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Armand Gersanois
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.